General terms of sale (GTS)
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Objet
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QRFasty est une solution logicielle permettant de créer et publier un menu numérique accessible par lien et QR code, ainsi que de gérer le contenu depuis un espace professionnel.
Commande et prix
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Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises ou hors taxes selon le cas de figure affiché à la commande. Les offres proposées peuvent inclure des durées d'abonnement de 1, 3, 6 ou 12 mois, conformément à la grille tarifaire publiée sur la page « Tarifs ». La commande est validée après acceptation des présentes CGV et paiement en ligne via notre prestataire de paiement (Stripe).
Exécution du service
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L'accès au service est délivré après confirmation du paiement et activation du compte, sous réserve de disponibilité technique. Le client s'engage à fournir des informations exactes et à respecter la législation applicable au contenu publié (notamment droits d'auteur sur les textes et images).
Durée et résiliation
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L'abonnement est conclu pour la durée choisie. À l'issue de cette période, le contrat peut être renouvelé selon les conditions en vigueur au moment du renouvellement. [À compléter : tacite reconduction, préavis, résiliation pour manquement.]
Responsabilité
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Le service est fourni « en l'état ». Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure, de dysfonctionnement du réseau ou de services tiers (hébergement, paiement), hors faute lourde prouvée. [À adapter.]
Droit applicable et litiges
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[À compléter : droit applicable, juridiction compétente, médiation éventuelle.]